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Le site Internet www.welson-immobilier.fr est édité par Christelle Pauwels, agent commercial inscrite au Siren du Tribunal de Commerce de Lille Métropole sous le numéro 893546333 au Registre Spécial des Agents Commerciaux et dont l’adresse est situé au 177 bis rue Jules Guesde, 59510 Hem – France.
N° SIRET : 89354633300012
Directeur de la Publication : Christelle Pauwels
Territoire de Marque
pdeon@territoiredemarque.fr
webdesign : COCOA
bonjour@lagencecocoa.com
GANDI SAS
63,65 Boulevard Massena
75013 Paris
4.1 – Protection de la propriété intellectuelle et des droits d’auteurs
La structure de ce site, ainsi que les textes, images, sons et vidéos qui la composent sont la propriété de Christelle Pauwels (Welson-Immobilier). Toute reproduction, totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, est interdite, et constitue une contrefaçon, délit pénalement sanctionné par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
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La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les marques et logos reproduits sur ce site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires. Toute reproduction, réédition ou redistribution des noms ou logos, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de leur titulaire concerné est interdite par la loi.
4.2 – Responsabilités et garanties
Fonctionnement
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L’accès à ce site se fait à partir d’un terminal connecté à un réseau de télécommunication permettant l’accès à ce site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d’Internet.
La consultation de ce site et l’utilisation de ses fonctionnalités sont gratuites.
Fiabilité des informations
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4.3 – Modification des services ou des mentions légales
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Christelle Pauwels (Welson-Immobilier) se réserve également la possibilité de modifier, à tout moment, tout ou partie des mentions légales. Christelle Pauwels (Welson-Immobilier) conseille aux utilisateurs de consulter régulièrement les présentes mentions légales afin de prendre connaissance de changements éventuels effectués.
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4.4 – Droit Applicable
Les présentes Conditions d’Utilisation sont régies par la loi française, alors même que l’une des Parties serait de nationalité étrangère et/ou que le contrat s’exécuterait en tout ou partie à l’étranger.
Tout litige ne pouvant être résolu à l’amiable, toute difficulté d’interprétation ou d’exécution relèverait exclusivement des tribunaux compétents Français.
